Le code d’Hammurabi
Une loi babylonnienne
L’adoption existe depuis des centaines d’années et elle est légiférée depuis longtemps. Le code d’Hammurabi, que l’on trouve aussi sous le nom de loi ou code d’Hammourabi est la loi la plus ancienne que l’on retrouve sur l’adoption. Commandé par le roi Hammurabi, elle aurait été écrite en 1730 AV.J-C, en Mésopotamie antique.
Longtemps perdue, elle a été retrouvée et authentifiée en Iran au début du XXème siècle. Elle est rédigée en écriture cunéiforme sur une gigantesque stèle. C’est le texte le plus long qui ait été retrouvé dans cette langue. On sait que cette stèle a été recopiée et étudiée pendant au moins un millénaire, puisque des copies plus récentes ont été retrouvées. Il s’agit donc d’un texte important, et particulièrement fondateur concernant l’adoption puisque ce sont des premiers écrits établissant un cadre légal à l’adoption.
Vous pouvez aujourd’hui la retrouver au musée du Louvre, à Paris. La partie concernant l’adoption est présent dans les articles 185 à 191. Consultez le texte du code directement sur le lien suivant.
Le premier texte juridique sur l’adoption
Ces articles sur l’adoption sont intégrés dans la plus longue partie du Code, qui concerne les relations au sein de la famille. Il s’agit à la fois des questions d’adoption, mais également de relations entre les époux ou de la transmission du patrimoine.
Concernant l’adoption, le code d’Hammurabi donne par exemple un cadre à l’adoption par les couples qui n’ont pas d’enfants, ou de fils héritier. Ils peuvent se retrouver dans les deux situations suivantes.
– Soit ils peuvent adopter un enfant à sa naissance en formant un contrat avec la famille biologique, et l’enfant ne peut alors pas être réclamé (article 185)
– Soit ils peuvent adopter un enfant trouvé, dont ils ne connaissent pas la famille biologique. Par définition, ils ne peuvent alors pas établir de contrat et l’enfant peut retourner chez ses parents biologiques s’il le souhaite et s’il les retrouve (article 186).
Ce sont des cas généraux dont sont exclus certains cas particuliers, comme le cas d’enfants adoptifs de fonctionnaires du palais, de religieuses (article 187) ou de paysans ayant formé leurs enfants (article 188).
Ce code instaure des règles qui encadrent l’adoption pour la famille adoptive, mais certains articles permettent aussi de protéger les enfants adoptés. Ceux-ci peuvent retourner dans leurs familles biologiques s’ils ne sont pas bien traités (article 190) et leur droit d’héritage dans leur famille adoptive est inscrit dans la loi, même si leurs parents adoptifs décident de les renvoyer (article 191).
L’adoption concernait les enfants, mais également les jeunes hommes qui sont souvent adoptés par des hommes plus vieux ou des religieuses pour avoir quelqu’un qui prendrait soin d’eux dans la vieillesse, leur rendrait un hommage funéraire et à qui ils pourraient léguer leur héritage.
Si la protection des enfants et la législation de l’adoption sont des sujets qui vous intéressent, consultez également notre article sur La Convention de La Haye de 1993.